MENTIONS LÉGALES
Proposé par l'association la Simplesse, le festival 37° à l'ombre se conforme à toutes les exigences légales en vigueur. Les informations contenues dans cette section sont fournies à titre informatif et peuvent varier en fonction de la nature de l'événement et des réglementations locales.
La Simplesse - Festival 37° à l'ombre
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Dénomination sociale de l'association la Simplesse
Adresse du siège social de l'association
Noms des responsables de l'association
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'association
Numéro d'enregistrement de l'association
Numéro d'identification fiscale de l'association
Forme juridique de l'association
Si l'événement implique des autorisations spéciales, les détails de l'autorité compétente doivent être fournis.
Nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site web de l'association
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En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité de recourir à la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) mise à disposition par la Commission européenne. La plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Par ailleurs, les consommateurs ont également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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